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Le prochain conseil municipal se tiendra lundi 7 juillet à 20.00 en salle Renaissance de la mairie d'Obernai.

A l'ordre du jour :
 
1. Approbation du procès verbal des délibérations de la séance ordinaire du 19 mai 2008

2. Modification du tableau d'effectifs - Créations et transformations d'emplois permanents et non permanents

3. Délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public urbain Pass'O - Rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2007

4. Elaboration d'un Plan Communal de Sauvegarde - Avis consultatif du Conseil municipal

5. Révision du règlement communal sur la publicité, les enseignes et les pré-enseignes - Approbation par le Conseil municipal

6. Institution du principe sur le territoire de la ville d'Obernai de la participation pour voirie et réseaux

7. Opération d'aménagement du Parc des Roselières - Cession de terrain à OPUS 67 et à OBERNAI HABITAT en vue de la réalisation d'un programme de 80 logements locatifs sociaux - Programme "Les lisières du Parc"

8. Opération d'aménagement du Parc des Roselières  - Commercialisation de la 1ère tranche - Attribution de lots d'habitat individuel - Consolidation des cessionnaires désignés par délibération du 17 décembre 2007 suite au tirage au sort - Vente de gré à gré d'un lot vacant

9. Versement d'une indemnisation pour arbres fruitiers consécutivement à l'acquisition d'une parcelle au lieu-dit "im Tal" auprès de Mme X

10. Conclusion d'un bail emphytéotique avec la SEML OBERNAI-HABITAT pour la mise à disposition d'une partie du bâtiment Nord du groupe scolaire Freppel - Rue du Général Gouraud en vue de la création de logements locatifs sociaux

11. Demande de garantie d'emprunt de la SEML OBERNAI HABITAT dans le cadre du financement du projet de réhabilitation et de création de sept logements locatifs sociaux dans l'ensemble immobilier du groupe scolaire Freppel - Rue du Général Gouraud

12. Conclusion d'un bail emphytéotique avec le Conservatoire des Sites Alsaciens pour la gestion des sites de la Soutte et d'une partie du vallon de l'Ehnthal situés dans la forêt indivise d'OBERNAI-BERNARDSWILLER

13. Avenant n°2 au marché de maintenance et d'exploitation des installations de chauffage - intégration des équipements thermiques de la Halle Bugeaud et de la climatisation du local informatique de l'Hôtel de Ville

14. Fixation des tarifs des cantines scolaires du groupe Europe pour l'année 2008/2009

15. Subvention au Lycée Freppel pour l'organisation d'un voyage pédagogique à Paris à l'occasion des cérémonies du 14 juillet

16. Subvention à l'OBAPA pour le Salon de l'Agriculure Bio alsacienne "BiObernai'08"

17. Subvention exceptionnelle au Club des Dauphins d'Obernai pour l'opération "Grand Bleu 2008"

18. Subvention exceptionnelle au Club Vosgien d'Obernai pour la mise en place du Sentier de l'Ehn du Piémont vers le Ried

19. Questions orales

20. Divers - Communications